Dernière mise à jour : 1er septembre 2025

Bienvenue sur le site officiel de Véloroute des Bleuets (ci-après « nous », « notre », « le Site »). Notre objectif : offrir une expérience numérique claire, utile et responsable au service des cyclotouristes et des partenaires du territoire.

1) Introduction / Acceptation des conditions

En accédant au Site, vous confirmez avoir lu, compris et accepté les présents Termes et Conditions. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site. Les Termes et Conditions complètent notre Politique de confidentialité.

2) Utilisation du Site

Vous vous engagez à une utilisation responsable et légale. À ce titre, il est interdit de :

• contrevenir aux lois applicables ;
• tenter de perturber, surcharger, endommager ou contourner la sécurité du Site ;
• collecter des données de manière automatisée sans autorisation ;
• porter atteinte aux droits d’autrui (diffamation, contrefaçon, fraude, etc.).
  Nous pouvons limiter ou suspendre l’accès en cas de non-respect.

3) Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, l’ensemble des contenus du Site (textes, cartes, images, vidéos, logos, marques, éléments graphiques et logiciels) appartient à Véloroute des Bleuets ou à ses titulaires de droits et est protégé par les lois applicables.

• Toute reproduction, diffusion, modification ou usage commercial non autorisé est interdit.
• Les usages personnels, éducatifs ou touristiques sont permis sous réserve de citer la source et de ne pas altérer le contenu.

4) Achats et paiements 

Si le Site permet d’acheter des produits, services ou billets :

• Toutes les offres sont sujettes à disponibilité et peuvent être modifiées ou retirées sans préavis.
• Les prix sont indiqués en dollars canadiens, avant taxes et frais applicables, sauf mention contraire.
• Les conditions de paiement (modes acceptés, échéances, autorisations) sont précisées lors du parcours d’achat.
• Une commande n’est confirmée qu’après réception du paiement et envoi d’un courriel de confirmation.
• Politique d’annulation / remboursement : [insérer le lien ou les conditions exactes].
• En cas d’erreur d’affichage manifeste (prix ou description), nous pourrons annuler la commande et vous rembourser.

5) Comptes et sécurité 

La création d’un compte peut être requise pour certains services.

• Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité réalisée depuis votre compte.
• Informez-nous sans délai de tout accès non autorisé ou usage abusif.
• Nous pouvons suspendre ou fermer un compte en cas d’activité suspecte ou de non-respect des présentes conditions.

6) Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des hyperliens vers des sites ou services de tiers. Ces ressources sont fournies à titre informatif. Nous n’exerçons aucun contrôle sur leur contenu, leurs politiques ou leurs pratiques et déclinons toute responsabilité à cet égard. L’accès à ces sites se fait à vos propres risques.

7) Limitation de responsabilité

Le Site et son contenu sont fournis « tels quels » (“as is”) et « selon disponibilité ». Malgré nos efforts de qualité :

• nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité, la disponibilité ou l’absence d’erreurs ;
• nous ne garantissons pas que le Site sera ininterrompu, sécurisé ou exempt de virus ;
• dans toute la mesure permise par la loi, Véloroute des Bleuets et ses représentants ne sauraient être tenus responsables des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni des pertes de données, de profits, d’occasions d’affaires ou d’interruptions de service résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site.
  Les renseignements fournis (ex. conditions de parcours, cartes, météo, services tiers) sont indicatifs : vous demeurez responsable de vos décisions et de votre sécurité.

8) Modifications des conditions

Nous pouvons mettre à jour ces Termes et Conditions en tout temps pour refléter l’évolution de nos services, du cadre juridique ou des pratiques numériques. La version la plus récente fait foi. La date de mise à jour figure en haut de la page. En poursuivant l’utilisation du Site après une modification, vous acceptez les Termes révisés.

9) Droit applicable et juridiction

Les présents Termes et Conditions sont régis par les lois du Québec et du Canada. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux du district judiciaire de Saguenay–Lac-Saint-Jean (QC), après une tentative de règlement amiable (médiation) lorsque cela est possible.

10) Coordonnées

Pour toute question, commentaire ou demande relative aux Termes et Conditions :

• Courriel : info@veloroutedesbleuets.com
• Adresse postale : 1692 avenue du Pont Nord, Alma (Québec), G8B5G3
• Téléphone : 418-668-4541